Le Conseil municipal de Rennes en vidéo

 Conseil du lundi 14 mars 2016
L'ordre du jour du Conseil municipal
du lundi 14 mars 2016

Mme la Maire - 1 - Compte rendu sommaire du 18 janvier 2016 – Adoption – Ordre du jour et déroulement de la séance du 14 mars 2016

Mme la Maire - 2 - Administration générale - Conseil Municipal - Installation de Madame David, nouvelle conseillère municipale

Séance privée - Interventions du public

Reprise de la séance publique - Déclarations des groupes politiques

M. Hervé - 3 - Finances – Budget principal – Budget primitif pour l’exercice 2016

M. Hervé - 4 - Finances - Fiscalité locale – Fixation des taux d’imposition des taxes pour 2016

M. Hervé - 5 - Finances – Attributions des subventions au titre de l’année 2016

M. Hervé - 6 - Services à caractère industriel ou commercial – Service extérieur des pompes funèbres – Budget primitif pour l’exercice 2016

M. Hervé - 7 - Aménagement et services urbains, environnement – Zones d’aménagement concertées en régie et lotissement – Budget primitif pour l’exercice 2016

M. Sémeril - 37 - Aménagement et services urbains, environnement - Aménagement des espaces publics en accompagnement de la station Cleunay de la ligne b de métro automatique – Approbation du programme

M. Sémeril - 38 - Aménagement et services urbains, environnement - Aménagement des espaces publics en accompagnement de la station Colombier de la ligne b de métro automatique – Approbation du programme.

M. Sémeril - 39 - Aménagement et services urbains, environnement - Aménagement des espaces publics en accompagnement de la station Mabilais de la ligne b de métro automatique - Approbation du programme.

Mme Briero - 8 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques – Subventions - Achat de fournitures scolaires – Apprentissage des langues et cultures d'origine - Provisions - Premières affectations de crédits 2016

Mme Briero - 9 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Année scolaire 2015-2016 - Ateliers périscolaires - Subventions aux associations - Versement d’un complément d'acompte - Première affectation de crédits 2016.

M. Careil - 10 - Culture – Spectacle Vivant – Théâtre du Vieux St-Etienne - Salle de la Cité - Mise à disposition des locaux - Provision salle Guy Ropartz – Seconde affectation de crédits 2016.

M. Careil - 11 - Culture – Mécénat culturel – Fonds de dotation – Équipements culturels en régie - Valorisation des contreparties octroyées au profit des mécènes.

M. Careil - 12 - Culture - Action culturelle – Association Clair Obscur – Convention d'objectifs – Renouvellement.

M. Careil - 13 - Culture – Action culturelle – Subvention 2016 – Association "ay-roop" – Convention financière

M. Careil - 14 - Culture – Action culturelle – Provision pour actions culturelles – Deuxième affectation de crédits 2016

M. Careil - 15 - Culture – Action culturelle – Provision - Dispositif « Les Rennais prennent l’Art » – Première affectation de crédits 2016.

M. Careil - 16 - Culture – Action culturelle – Provision Quartiers Culture – Première affectation de crédits 2016

M. Léziart - 17 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision Aides aux clubs et animations - Première affectation de crédits 2016.

M. Léziart - 18 - Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Première affectation de crédits 2016.

M. Léziart - 19 - Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour Sport haut niveau - Première affectation de crédits 2016 – Association Rennes Étudiants Club Rugby - Convention financière.

M. Léziart - 20 - Sports et jeunesse – Animation sportive – Provision pour évènementiel sportif - Deuxième affectation de crédits 2016 – Cercle Paul Bert – Convention financière.

M. Lahais - 21 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision fonds de fonctionnement et projets – Première affectation de crédits 2016

M. Jégou - 22 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Mission spécifique jeunesse 13-25 ans - Cercle Paul Bert–Département d’Ille-et-Vilaine – Rennes Métropole - Convention multipartite – Convention financière

M. Jégou - 23 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision Loisirs d'été pour les jeunes – Première affectation de crédits 2016.

M. Jégou - 24 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative - Provision pour autres actions en faveur des jeunes - Deuxième affectation de crédits 2016.

M. Jégou - 25 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision pour projets étudiants – Première affectation de crédits 2016.

M. Jégou - 26 - Sports et jeunesse – Autres actions en faveur des jeunes – Provision pour actions en faveur des 11-15 ans – Première affectation de crédits 2016.

M. Jégou - 27 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision Réseau Urbain d'Expression – Première affectation de crédits 2016.

M. Jégou - 28 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision pour manifestation ND4J – Deuxième affectation de crédits 2016.

M. Bourcier - 29 - Interventions sociales et santé – Provision pour diverses actions sociales – Première affectation de crédits 2016

Mme Eglizeaud - 30 - Interventions sociales et santé – Insertion - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi – Protocole d'accord 2014–2020 – Avenant n° 1 - Signature

M. Bourcier - 31 - Interventions sociales et santé – Accès aux loisirs pour tous : dispositif Sortir – Provision accès à la culture et aux loisirs – Affectation des crédits au titre de l'année 2016

Mme Médard - 32 - Famille - Etablissements d’accueil de la petite enfance - Égalité des chances – Département d’Ille-et-Vilaine - Demande de subvention.

Mme Médard - 33 - Famille – Accueil de la petite enfance – Association Parenbouge – Multi accueil Croc Mahon – Convention – Renouvellement.

M. Sémeril - 34 - Aménagement et services urbains, environnement - Lotissement Victor Rault – Lot A – Cession de charges foncières à la SCCV "Louis Hémon" - Approbation.

M. Sémeril - 35 - Aménagement et services urbains, environnement - La Grabotière - Chemin rural n° 8 - Aliénation partielle - Mise à l'enquête publique préalable.

M. Sémeril - 36 - Aménagement et services urbains, environnement - 4 rue Yann Sohier – Convention de travaux et de passage public sur une propriété privée.

M. Sémeril - 40 - Aménagement et services urbains, environnement – Bâtiment Pasteur – Désignation du Maître d’œuvre – Composition du jury

M. Sémeril - 41 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Alimentation en électricité - Convention avec Electricité de France.

M. Sémeril - 42 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC EuroRennes – Apport en nature à la Société Publique Locale d’Aménagement « Territoires Publics » des biens situés 34, 34bis et 36 rue de l'Alma.

M. Sémeril - 43 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas-Gayeulles – 7 rue du Docteur Aussant – Cession.

M. Sémeril - 44 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas-Gayeulles – Lot 3b rampe d'accès - Désaffectation - Déclassement - Cession - Modificatif.

M. Sémeril - 45 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas-Gayeulles – Lot 23 – Avenue de Rochester - Déclassement partiel et cession à la Société Territoires Publics.

M. Sémeril - 46 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Normandie Saumurois – Programme îlot A – Cession de charges foncières à Archipel Habitat - Modificatif.

M. Sémeril - 47 - Aménagement et services urbains, environnement - Domaine - Déconstruction de propriétés communales.

M. Sémeril - 48 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville – Renouvellement Urbain – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain – Protocole de préfiguration à la Convention avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine

M. Bourcier - 49 - Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Provisions pour diverses actions – Première affectation

M. Nadesan - 50 - Aménagement et services urbains, environnement - Programme d’Action et de Prévention des Inondations du bassin de la Vilaine 2012-2018 – Avenant

M. Sémeril - 51 - Aménagement et services urbains, environnement - Réhabilitation de la digue d’Auchel – Mission de maitrise d'œuvre - Désignation des membres du jury.

M. Guillotin - 52 - Aménagement et services urbains, environnement - Actions pour l'environnement – Provisions pour associations diverses – Première affectation de crédits 2016.

M. Hervé - 53 - Action économique – Commerce – Association Carré Rennais – Convention pluriannuelle d’objectifs – Troisième avenant

M. Lahais - 54 - Action économique – Actions pour l'emploi – Provision pour emploi associatif local – Première affectation de crédits 2016 – Conventions bipartites.

Mme Marie - 55 - Relations internationales - Provision – Aides pour projets à caractère international – Première affectation de crédits 2016.

Mme Bougeard - 56 - Relations internationales - Associations de jumelage - Europe Rennes 35 – Nouvelles Conventions.

M. Sémeril - 57 - Administration générale - Conseil municipal - Fixation des indemnités de fonction de la maire, des adjoints et des conseillers – Cinquième modification

M. Hervé - 58 - Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de novembre et décembre 2015

M. Sémeril - 59 - Administration générale - Intercommunalité - Écomusée du Pays de Rennes - Espaces verts - Convention avec Rennes Métropole

M. Hervé - 60 - Administration générale - Projet de création d'une Société Publique Locale (SPL) - Projet d'entrée de Rennes Métropole au capital de la Société d'Économie Mixte Locale (SEML) Citédia – Déclaration d'intention

M. Hervé - 61 - Administration générale – État civil – Plateforme COMEDEC (COMmunication Electronique des Données de l'Etat Civil) – Adhésion de la commune aux échanges dématérialisés de données d’état civil - Convention avec le Ministère de la Justice et l'ANTS - Modalités d’obtention, d’attribution et d’usage des cartes d’authentification et de signature - Convention avec l’ANTS.

M. Hervé - 62 - Administration générale – Concessions funéraires – Reprise des concessions en état d’abandon au cimetière du Nord

M. Chardonnet - 63 - Administration générale – Personnel – Coordination territoriale Éducation Enfance – Adjoint d’animation – Niveaux de rémunération

M. Chardonnet - 64 - Administration générale – Personnel – Service Santé Environnement – Technicien de santé environnementale affecté à la salubrité de l’habitat en centre ancien – Niveaux de rémunération - Contrat

M. Chardonnet - 65 - Administration générale – Personnel – Conservatoire à Rayonnement Régional – Niveaux de rémunération

M. Chardonnet - 66 - Administration générale - Personnel – Créations et transformations d'emplois au titre de l'année 2016 – Premier complément

Mme Noisette - 67 - Administration générale - Approvisionnements – Subvention du Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt pour la construction d'un Plan Alimentaire Durable pour la Ville de Rennes dans le cadre du Plan National pour l'Alimentation

M. Chardonnet - 68 - Administration générale – Instances paritaires – Représentation au sein du Comité Technique commun et du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail commun à la Ville de Rennes, au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et à Rennes Métropole – Modification de la répartition des sièges du collège employeur

M. Sémeril - 69 - Administration générale – Désignations de représentants – Association Centre Culturel Avicenne – SPLA Territoires Publics – Territoires § Développement – Modifications

Le Conseil sur Twitter